MENTIONS LÉGALES

Identification de la société : AGEM SAS

Siège Social :
AGEM SAS
Z.A. du Valmer
10 rue de la Tuilerie
72400 CHERRÉ-AU
Téléphone : +33 (0)2 43 71 28 78
N° SIRET : 348 572 009 00028
Capital : 280 000,00 €
N° TVA : FR 70 348572009

Développement, Graphisme :

AGEM SAS
Z.A. du Valmer
10 rue de la Tuilerie
72400 CHERRÉ-AU

Hébergement :

Le site est hébergé par la société Amazon Web Services (AWS):
Amazon Web Services Inc. a Delaware limited liability company
410 Terry Avenue North,
Seattle, WA 98109-5210, USA
Numéro de téléphone: 001 206 266 7010
http://aws.amazon.com

Crédits photos

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright.

Propriété intellectuelle

Le site est la propriété exclusive de la société AGEM SAS, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une cession ou d'une licence d'exploitation.

L'usage de tout ou partie du site quadro.fr, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d'autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.

Liens hypertextes vers d'autres sites

La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la société AGEM SAS qui pourra être révoquée à tout moment. La société AGEM SAS décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés à son site.

Responsabilité de AGEM SAS

Dans les conditions autorisées par la loi, la société AGEM SAS n'encourt aucune responsabilité :

Le visiteur est informé que l'accès au site pourra être interrompu à tout moment par la société AGEM SAS pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l'accès au présent site ou à son utilisation.

La version originale de ces conditions est rédigée en français. En cas de conflit ou d'incohérence entre la version française et celle-ci, la version française prévaudra.

COOKIES

La navigation sur le Site nécessite l'utilisation de certains cookies. Pour en savoir plus et paramétrer les cookies, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique « Cookies » en cliquant ici.

POLITIQUE DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Le site a fait l'objet d'une déclaration simplifiée à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le N°2182185 conformément à la norme simplifiée n°48 éditée par la CNIL.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à vous reporter à la rubrique « Politique des données à caractère personnel ».

Logo

Rejoignez
notre newsletter

Logo

Découvrez notre
Carnet d'Imagination

Logo brochure